Du bon usage de la loyauté

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 « Dans la vie il y a deux expédients à n’utiliser qu’en dernière instance : le cyanure ou la loyauté », assurait le réalisateur Michel Audiard. La loyauté n’est pas seulement une vertu chevaleresque, une disposition de l’âme. C’est peut-être aussi le meilleur antidote contre ces redoutables toxines qui peuvent affecter le corps de l’entreprise et sa bonne marche : duplicité, fourberie, traîtrise, etc. Petite enquête à la loyale sur un beau concept.

« Qui a de l’honneur et de la probité » : voilà le sens précis et premier du mot loyal, qui désigne ce qui est conforme aux lois de l’honneur, à l’usage, mais aussi à la légalité. Fair-play, droiture, franchise, fidélité, reconnaissance, etc., en sont de proches parents.

La concurrence déloyale ? Un combat qui ne respecte ni l’adversaire, ni les règles communément admises de la compétition, qui foule aux pieds les contrats et les deals conclus. Une lutte perfide, donc, malintentionnée, une « sale guerre » en somme.

La loyauté dans les affaires et les relations professionnelles ? Une question juridique mais aussi de comportement, qui sollicite la conscience morale et la bienséance tout autant que le droit du travail. Or, dans ce domaine si sensible, les manquements aux obligations élémentaires de loyauté sont légion, au point de représenter une source intarissable de contentieux et d’enrichissement de la jurisprudence (et des avocats).

Quand la loi et le juge rappellent au devoir de loyauté

Passons dans le bureau du juge – en tout bien, tout honneur.

Dans une décision rendue en 1996, l’arrêt Vilgrain, la Cour de Cassation considéra que le Président d’une société anonyme avait « manqué au devoir de loyauté qui s’impose au dirigeant d’une société à l’égard de tout associé » en achetant à bas (à vil ?) prix à l’un de ses associés des actions que ce même dirigeant avait revendues quelques jours plus tard à un cours largement supérieur.

Deux ans plus tard, (arrêt « K », 24 février 1998), la haute juridiction étendit la portée du devoir du dirigeant : manque à son obligation de loyauté vis-à-vis de son ancienne entreprise le dirigeant qui, après l’avoir quittée, crée une entreprise concurrente et recrute des salariés qui en viennent. Débauchage de collaborateurs, détournement de clientèle, concurrence économique : autant de causes de conflits et de procédures parfois interminables voire « sanglantes ».

Éloge de la bonne foi

Tout contrat doit être exécuté de bonne foi. L’obligation de loyauté est inhérente au contrat de travail, qui comporte pour le salarié et l’employeur « des règles de conduite qui exigent, de leur part, une loyauté et une honnêteté exclusive de toute intention malveillante » (article L.1222-1 du Code du travail).

En découlent de nombreux interdits : tenir des propos insultants ou mensongers sur son entreprise et porter préjudice à sa réputation, dévoiler des informations confidentielles, effectuer un travail rémunéré concurrent, etc.

Des règles de loyauté lient aussi strictement l’employeur, depuis l’embauche (par exemple, pas de fausses informations sur la nature du poste, la rémunération, le lieu de travail, etc.) et pendant toute la durée du contrat de travail (en matière de temps de travail, de rémunération, de représentation du personnel, etc.). Et parfois au-delà, car l’obligation de bonne foi survit à la fin du contrat de travail. Manque ainsi à son obligation de bonne foi l’ancien salarié qui conserve les fichiers de l’entreprise et les communique à la concurrence.

Toutes raisons pour lesquelles on peut dire que la loyauté et la bonne foi « baignent l’ensemble des rapports de travail » (selon les mots du professeur de droit Bernard Bossu dans son ouvrage Les notions fondamentales du droit du travail.)

Un ciment du « vivre ensemble » en entreprise, un levier de la vie économique

Cicéron rapporte le débat entre Diogène et Antipater, qui s’opposaient sur l’obligation du vendeur de révéler les défauts de sa marchandise. Selon Antipater, « le vendeur doit dire tout ce qu’il sait de la marchandise, afin que l’acheteur n’ignore rien de ce qu’il sait lui-même ». Diogène, lui, juge qu’il suffit que « le vendeur fasse connaître les défauts de la marchandise comme l’ordonne le droit civil et ne pas user d’artifice pour le reste ».

Un conflit de valeurs, donc, qui pose le problème de la contradiction entre la manière profitable d’agir et la manière loyale. Comme dans le cas du scandale du diesel où, de l’aveu même des dirigeants du groupe Volkswagen, l’entreprise fit preuve de malhonnêteté en équipant plusieurs millions de véhicules de logiciels de trucage antipollution. Les actionnaires ne tardèrent pas à sanctionner le manque de loyauté des dirigeants, et les consommateurs abusés par les fraudes et la mauvaise foi du groupe n’ont pas dit leur dernier mot … Un exemple emblématique de manquement à l’obligation de « qualité saine, loyale et marchande » d’un bien et de tromperie sur sa conformité aux normes légales et techniques et aux usages commerciaux.

Mais la loyauté n’exprime pas seulement le respect des règles de droit et de la sincérité commerciale, qui doit caractériser les rapports marchands, régis par « une obligation de loyauté et un devoir réciproque d’information » selon le Code de commerce. Au-delà des obligations et de l’intérêt mutuel des parties, c’est une véritable éthique.

Rester loyal à un ancien supérieur hiérarchique qui vient d’être licencié ou à un collaborateur dans le collimateur de la direction générale, conserver sa confiance et sa loyauté à un fournisseur ou un client injustement mis en cause, ce n’est pas répondre à des impératifs juridiques mais faire prévaloir avant tout des considérations morales, démontrer une certaine forme de courage et de grandeur d’âme.

Mieux que la pilule amère du cyanure, choisissez la médecine douce et ferme à la fois de la loyauté ! Cette exigeante valeur a plus de force, et davantage d’avenir, que tous les poisons du monde …

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