En hiver, maintenir l’activité contre vents et marées !

travailler par mauvais temps

Après un long été, l’hiver s’annonce précoce et rigoureux. Pour limiter la désorganisation du travail liée au mauvais temps, le télétravail parait être une piste intéressante. À défaut, la loi prévoit diverses dispositions.

Alors que l’été a joué les prolongations, l’hiver lui a emboité le pas sans trop de transition, avec de premiers flocons et d’impressionnantes inondations. Et ce n’est qu’un début ! Afin que l’entreprise ne soit pas trop désorganisée et que l’activité se poursuive, qu’il pleuve, qu’il neige ou qu’il vente, diverses mesures existent. La loi prévoit notamment des dispositions lorsqu’un collaborateur arrive en retard, ne peut se rendre à son travail, ou que l’exercice de son activité est purement et simplement empêché par les conditions météorologiques. Le télétravail fait partie de ces possibilités, mais il ne vaut pas pour tous les métiers – et doit être un minimum organisé en amont.

Rester chez soi

Facilité par les ordonnances Macron, le télétravail, lorsqu’il est occasionnel, peut être désormais mis en place sur la base d’un simple accord, formalisé par tout moyen, entre un collaborateur et son employeur. Un simple échange de mails pourra suffire. De quoi réagir vite ! Mais encore faut-il que l’activité se prête à ce mode de travail, et aussi que les collaborateurs soient équipés à leur domicile. Si ce n’est déjà fait, vous avez tout intérêt à anticiper le recours à cette solution, en les dotant par exemple d’une connexion sécurisée à distance.

Le télétravail n’est pas possible pour tous ? Qu’à cela ne tienne, le législateur prévoit un certain nombre de dispositions afin de régler au mieux les conséquences des intempéries sur l’organisation du travail, mais aussi sur les employés eux-mêmes. Tout d’abord, celles-ci sont considérées comme des cas de force majeure, en particulier lorsqu’elles paralysent le trafic. Conséquence, lorsqu’un collaborateur se trouve dans l’impossibilité de se déplacer jusqu’à son entreprise ou risque d’y parvenir avec un retard conséquent, aucune faute professionnelle ne peut lui être reprochée, et il ne pourra faire l’objet d’aucune sanction. Sans aller jusqu’à devoir prouver l’intempérie en prenant en photo son véhicule encerclé de congères, le collaborateur empêché doit néanmoins prévenir son employeur au plus tôt.

Des horaires plus souples

Absence et retard peuvent en revanche donner lieu à une retenue sur salaire proportionnelle à la durée de l’absence, sauf dispositions plus favorables prévues par la convention collective de l’entreprise. En cas de simple retard, il sera difficile d’appliquer cette règle aux cadres, qui travaillent au forfait jour. Vous pouvez aussi proposer aux collaborateurs de récupérer ultérieurement leurs heures d’absence, ou de les imputer sur leurs congés payés ou leurs RTT. Vous pouvez aussi aménager les horaires de l’entreprise, en attendant une accalmie météorologique !

Du café chaud et du soutien

Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, les intempéries gênent le travail lui-même, surtout lorsqu’il s’effectue en extérieur. Les personnels concernés bénéficient d’un droit de retrait lorsque les conditions météorologiques les exposent à un danger grave imminent. Leur rémunération est maintenue en cas d’absence, sous certaines conditions.

Tenu d’une obligation de sécurité à l’égard de ses collaborateurs, l’employeur doit pour sa part limiter les risques que les intempéries font peser sur eux. En cas de maintien de l’activité par mauvais temps, il prévoira ainsi, par exemple, des pauses plus longues afin qu’ils puissent se réchauffer, et/ou la distribution de boissons chaudes.

Dans les cas les plus extrêmes, les intempéries peuvent être qualifiées de catastrophes naturelles, comme cela s’est produit en octobre dernier lors des inondations qui ont durement touché certaines communes de l’Aude. Les collaborateurs qui résident ou travaillent dans ces zones peuvent demander un congé catastrophe naturelle dont la durée est fixée dans la convention collective de branche ou l’accord d’entreprise. À défaut, la loi fixe une durée maximale de vingt jours par an. Et quand c’est l’entreprise qui est elle-même frappée par les intempéries au point de devoir fermer temporairement ses portes, la loi l’autorise à mettre ses employés en chômage partiel.

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